Michel Dautun

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Dautun
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
27 avril 2008
vice-président au tribunal de grande instance de Draguignan, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
Tribunal de grande instance de Draguignan
date_fin="2008-06-30"
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000017981475(source JORF)
admission
24 Janvier 200824/01/2008
De: Michel Dautun
vice-président
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Dautun (Michel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Michel Dautun
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
Vice-président chargé de l'instruction
Remplace:
M. Malatrasi
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Draguignan
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Draguignan"
JORFTEXT000000574953(source JORF)
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Dautun (Michel)
procureur de la République (Cahors)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Dautun (Michel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Dautun (Michel)
procureur de la République (Cahors)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Dautun (Michel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Agen
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
cour_appel="Agen"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Michel Dautun
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
Procureur de la République
Remplace:
M. Nalbert
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Cahors
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cahors"
JORFTEXT000000164343(source JORF)
nomination
22 Juin 199322/06/1993
De: Michel Dautun
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000711334(source JORF)
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Michel Dautun
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Grenoble
Conseiller: Mle Marie-Colette Brenot, vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
nommé substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grenoble
Juge d'instruction
Remplace:
M. Berard
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.